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DEPAULY JACQUES

Active
Siren821 230 018Entrepreneur individuel77700 BAILLY-ROMAINVILLIERSCréée le 30 mai 2016

6820A · Location de logements

DEPAULY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mai 2016 sous le numéro SIREN 821 230 018. Son siège social est situé Ld les Champs du Prieure Villages Nature, 77700 Bailly-Romainvilliers. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEPAULY JACQUES

Dénomination
DEPAULY JACQUES
SIREN
821 230 018
SIRET (siège)
821 230 018 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64821230018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 230 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 mai 2016
Siège social
LD LES CHAMPS DU PRIEURE VILLAGES NATURE, 77700, BAILLY-ROMAINVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPAULY JACQUES

Location de logements

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Établissements de DEPAULY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77700 BAILLY-ROMAINVILLIERSSiègeActif

    821 230 018 00011 · ouvert le 30 mai 2016 · NAF 6820A

Conformité de DEPAULY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPAULY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPAULY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEPAULY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2016

Questions fréquentes sur DEPAULY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEPAULY JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEPAULY JACQUES est 821 230 018. Le SIRET de son siège social est 821 230 018 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64821230018.

Où se situe le siège social de DEPAULY JACQUES ?

Le siège social de DEPAULY JACQUES est situé Ld les Champs du Prieure Villages Nature, 77700 Bailly-Romainvilliers.

DEPAULY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPAULY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPAULY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPAULY JACQUES.