DEPERCENEIRE PAUL
ActiveDEPERCENEIRE PAUL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 302 727 300. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chatillon-les-Sons (02270). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de DEPERCENEIRE PAUL
INSEE- Dénomination
- DEPERCENEIRE PAUL
- SIREN
- 302 727 300
- SIRET (siège)
- 302 727 300 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12302727300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 727 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- -
- Siège social
- 02270, CHATILLON-LES-SONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEPERCENEIRE PAUL
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Établissements de DEPERCENEIRE PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 02270 CHATILLON-LES-SONSSiègeFermé
302 727 300 00014 · NAF 011A
Conformité de DEPERCENEIRE PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPERCENEIRE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEPERCENEIRE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEPERCENEIRE PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DEPERCENEIRE PAUL
Quel est le numéro SIREN de DEPERCENEIRE PAUL ?
Le numéro SIREN de DEPERCENEIRE PAUL est 302 727 300. Le SIRET de son siège social est 302 727 300 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12302727300.
Où se situe le siège social de DEPERCENEIRE PAUL ?
Le siège social de DEPERCENEIRE PAUL est situé à Chatillon-les-Sons (02270).
DEPERCENEIRE PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPERCENEIRE PAUL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPERCENEIRE PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPERCENEIRE PAUL.
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