DEPERIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 521 835, DEPERIERS est une SCI créée le 20 décembre 2007. Son siège social est situé 6 SAINT-VAST Hébécrevon, 50180 Thereval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL DEPERIERS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DEPERIERS
INSEE- Dénomination
- DEPERIERS
- SIREN
- 501 521 835
- SIRET (siège)
- 501 521 835 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69501521835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 521 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 décembre 2007
- Siège social
- 6 SAINT-VAST Hébécrevon, 50180, THEREVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DEPERIERS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DEPERIERS
Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement.
Finances de DEPERIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPERIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2007) · 18 ans
Établissements de DEPERIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50180 THEREVALSiègeActif
501 521 835 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de DEPERIERS
INPIComptes annuels de DEPERIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPERIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEPERIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPERIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DEPERIERS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pÔLE SOCIAL
Décision du 14 mai 2025 · N° 23/00274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEPERIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEPERIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-20 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 20 décembre 2007
Questions fréquentes sur DEPERIERS
Quel est le numéro SIREN de DEPERIERS ?
Le numéro SIREN de DEPERIERS est 501 521 835. Le SIRET de son siège social est 501 521 835 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69501521835.
Qui dirige DEPERIERS ?
DEPERIERS est dirigée par PASCAL DEPERIERS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DEPERIERS ?
Le siège social de DEPERIERS est situé 6 SAINT-VAST Hébécrevon, 50180 Thereval.
DEPERIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPERIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPERIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPERIERS.
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