DEPERIERS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEPERIERS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2012, identifié par le SIREN 790 885 503. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Jean de Laisne, 44740 Batz-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.
Fiche d'identité de DEPERIERS PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEPERIERS PASCAL
- SIREN
- 790 885 503
- SIRET (siège)
- 790 885 503 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR49790885503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 885 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 01 novembre 2012
- Siège social
- 5 RUE JEAN DE LAISNE, 44740, BATZ-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEPERIERS PASCAL
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Finances de DEPERIERS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPERIERS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEPERIERS PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44740 BATZ-SUR-MERSiègeActif
790 885 503 00025 · ouvert le 15 mars 2016 · NAF 8690D
- 44600 SAINT-NAZAIREFermé
790 885 503 00017 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 8690D
Documents juridiques de DEPERIERS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEPERIERS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPERIERS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEPERIERS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPERIERS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEPERIERS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEPERIERS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2012
Questions fréquentes sur DEPERIERS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEPERIERS PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEPERIERS PASCAL est 790 885 503. Le SIRET de son siège social est 790 885 503 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49790885503.
Où se situe le siège social de DEPERIERS PASCAL ?
Le siège social de DEPERIERS PASCAL est situé 5 rue Jean de Laisne, 44740 Batz-sur-Mer.
DEPERIERS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPERIERS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPERIERS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPERIERS PASCAL.
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