DEPERNET EMMANUEL

Active

Siren401 928 817Entrepreneur individuel11100 BAGESCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEPERNET EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 928 817. Son siège social est situé Ham Pesquis, 11100 Bages. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEPERNET EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DEPERNET EMMANUEL
SIREN: 401 928 817
SIRET (siège): 401 928 817 00014
N° TVA intracommunautaire: FR27401928817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 928 817
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: HAM PESQUIS, 11100, BAGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEPERNET EMMANUEL

Culture de la vigne

Finances de DEPERNET EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPERNET EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEPERNET EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11100 BAGESSiègeActif
401 928 817 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEPERNET EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEPERNET EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPERNET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPERNET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPERNET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPERNET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPERNET EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DEPERNET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEPERNET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEPERNET EMMANUEL est 401 928 817. Le SIRET de son siège social est 401 928 817 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27401928817.

Où se situe le siège social de DEPERNET EMMANUEL ?

Le siège social de DEPERNET EMMANUEL est situé Ham Pesquis, 11100 Bages.