DEPLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 215 k€
- Effectif
- Non publié
DEPLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2010, identifiée par le SIREN 523 634 939. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Pl de l Amiral Boue de Lapeyrere, 32700 Lectoure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PIERRE BARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DEPLAN
INSEE- Dénomination
- DEPLAN
- SIREN
- 523 634 939
- SIRET (siège)
- 523 634 939 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR14523634939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 634 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 215 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juillet 2010
- Siège social
- 7 PL DE L AMIRAL BOUE DE LAPEYRERE, 32700, LECTOURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEPLAN
L'acquisition de tous biens immobiliers, de tous droits sociaux donnant vocation à la propriété - La gestion, l'exploitation, la location, la mise à disposition à titre gratuit de ses actifs immobiliers...
Finances de DEPLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 2010) · 16 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 2010) · 16 ans
Établissements de DEPLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32700 LECTOURESiègeActif
523 634 939 00012 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de DEPLAN
INPIComptes annuels de DEPLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEPLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DEPLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEPLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-08 · Début d'activité : 2010-06-01
- création
Date d'effet : 08 juillet 2010
Questions fréquentes sur DEPLAN
Quel est le numéro SIREN de DEPLAN ?
Le numéro SIREN de DEPLAN est 523 634 939. Le SIRET de son siège social est 523 634 939 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14523634939.
Qui dirige DEPLAN ?
DEPLAN est dirigée par JEAN-PIERRE BARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DEPLAN ?
Le siège social de DEPLAN est situé 7 Pl de l Amiral Boue de Lapeyrere, 32700 Lectoure.
DEPLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPLAN.
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