DEPLAN SEBASTIEN

Active

Siren914 462 239Entrepreneur individuel38120 SAINT-EGREVECréée le 01 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEPLAN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2022, identifié par le SIREN 914 462 239. Son siège social est situé 22 rue Adolphe Muguet, 38120 Saint-Egreve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DEPLAN SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEPLAN SEBASTIEN
SIREN: 914 462 239
SIRET (siège): 914 462 239 00015
N° TVA intracommunautaire: FR40914462239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 462 239
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 juin 2022
Siège social: 22 RUE ADOLPHE MUGUET, 38120, SAINT-EGREVE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEPLAN SEBASTIEN

Location de logements

Finances de DEPLAN SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPLAN SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEPLAN SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

38120 SAINT-EGREVESiègeActif
914 462 239 00015 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A
38120 SAINT-EGREVEActif
914 462 239 00031 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A
69100 VILLEURBANNEFermé
914 462 239 00023 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DEPLAN SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEPLAN SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPLAN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPLAN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPLAN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPLAN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPLAN SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2022

Questions fréquentes sur DEPLAN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEPLAN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEPLAN SEBASTIEN est 914 462 239. Le SIRET de son siège social est 914 462 239 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40914462239.

Où se situe le siège social de DEPLAN SEBASTIEN ?

Le siège social de DEPLAN SEBASTIEN est situé 22 rue Adolphe Muguet, 38120 Saint-Egreve.