DEPOERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 132 k€
- Effectif
- Non publié
DEPOERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2021, identifiée par le SIREN 897 749 834. Son siège social est situé 30 rue des Ecoles, 80190 Mesnil-Saint-Nicaise. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. DAMIEN DEPOERS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DEPOERS
INSEE- Dénomination
- DEPOERS
- SIREN
- 897 749 834
- SIRET (siège)
- 897 749 834 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88897749834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 749 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 132 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 mars 2021
- Siège social
- 30 RUE DES ECOLES, 80190, MESNIL-SAINT-NICAISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEPOERS
La société a pour objet l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et de la pêche maritime
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DEPOERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEPOERS
INSEEGérant
Établissements de DEPOERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80190 MESNIL-SAINT-NICAISESiègeActif
897 749 834 00015 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DEPOERS
INPIComptes annuels de DEPOERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPOERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEPOERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPOERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DEPOERS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 19 août 2025 · N° 23/00144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 3
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/04338
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEPOERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEPOERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens
DEPOERS Damien Romain Baptiste nom d'usage : DEPOERS devient gérant. DEPOERS Albert André Bernard nom d'usage : DEPOERS n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-01
- création
Date d'effet : 31 mars 2021
Questions fréquentes sur DEPOERS
Quel est le numéro SIREN de DEPOERS ?
Le numéro SIREN de DEPOERS est 897 749 834. Le SIRET de son siège social est 897 749 834 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88897749834.
Qui dirige DEPOERS ?
DEPOERS est dirigée par DAMIEN DEPOERS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DEPOERS ?
Le siège social de DEPOERS est situé 30 rue des Ecoles, 80190 Mesnil-Saint-Nicaise.
DEPOERS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPOERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPOERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPOERS.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- GFA DE LA FERME DE FARONVILLE45480 Outarville
- SINCEREAL FRANCE02240 Itancourt
- CERIENCE49250 Beaufort-en-AnjouCA 113 M€
- SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE FROGERE41210 Saint-Viatre
- LIMAGRAIN63360 Saint-BeauzireCA 314 M€
- LIMAGRAIN EUROPE63360 Saint-BeauzireCA 546 M€
- GDM FRANCE31000 Toulouse
- SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES FAURES78660 Prunay en Yvelines
- GFR DU CHARENTAIS37380 Nouzilly
- EARL DE LA PLAINE DE BAGATELLE04100 Manosque
