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DEPOND RAPHAEL

Active
Siren795 167 881Entrepreneur individuel81500 VILLENEUVE-LES-LAVAURCréée le 14 septembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 167 881, DEPOND RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2013. Son siège social est situé En Pujol Haut, 81500 Villeneuve-les-Lavaur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DEPOND RAPHAEL

Dénomination
DEPOND RAPHAEL
SIREN
795 167 881
SIRET (siège)
795 167 881 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18795167881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 167 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
14 septembre 2013
Siège social
EN PUJOL HAUT, 81500, VILLENEUVE-LES-LAVAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPOND RAPHAEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DEPOND RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPOND RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEPOND RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81500 VILLENEUVE-LES-LAVAURSiègeActif

    795 167 881 00015 · ouvert le 14 septembre 2013 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DEPOND RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEPOND RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPOND RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPOND RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPOND RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPOND RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPOND RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2013

Questions fréquentes sur DEPOND RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEPOND RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DEPOND RAPHAEL est 795 167 881. Le SIRET de son siège social est 795 167 881 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18795167881.

Où se situe le siège social de DEPOND RAPHAEL ?

Le siège social de DEPOND RAPHAEL est situé En Pujol Haut, 81500 Villeneuve-les-Lavaur.

DEPOND RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPOND RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPOND RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPOND RAPHAEL.