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DEPONT BERNARD

Active
Siren328 127 758Entrepreneur individuel91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEPONT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 328 127 758. Elle est domiciliée 87 rue Emile Berthier, 91240 Saint-Michel-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T.

Fiche d'identité de DEPONT BERNARD

Dénomination
DEPONT BERNARD
SIREN
328 127 758
SIRET (siège)
328 127 758 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29328127758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 127 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
87 RUE EMILE BERTHIER, 91240, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPONT BERNARD

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Établissements de DEPONT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGESiègeFermé

    328 127 758 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 511T

Conformité de DEPONT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPONT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPONT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEPONT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DEPONT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEPONT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEPONT BERNARD est 328 127 758. Le SIRET de son siège social est 328 127 758 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29328127758.

Où se situe le siège social de DEPONT BERNARD ?

Le siège social de DEPONT BERNARD est situé 87 rue Emile Berthier, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.

DEPONT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPONT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPONT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPONT BERNARD.

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