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DEPONT TOM

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Siren904 421 492Entrepreneur individuel44140 MONTBERTCréée le 13 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 904 421 492, DEPONT TOM est un entrepreneur individuel créé le 13 octobre 2021. Elle est domiciliée 1 rue des Chenes, 44140 Montbert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DEPONT TOM

Dénomination
DEPONT TOM
SIREN
904 421 492
SIRET (siège)
904 421 492 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82904421492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 421 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
13 octobre 2021
Siège social
1 RUE DES CHENES, 44140, MONTBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPONT TOM

Activités spécialisées de design

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Finances de DEPONT TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPONT TOM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEPONT TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44140 MONTBERTSiègeActif

    904 421 492 00011 · ouvert le 13 octobre 2021 · NAF 7410Z

Documents juridiques de DEPONT TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEPONT TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPONT TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPONT TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPONT TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPONT TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPONT TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2021

Questions fréquentes sur DEPONT TOM

Quel est le numéro SIREN de DEPONT TOM ?

Le numéro SIREN de DEPONT TOM est 904 421 492. Le SIRET de son siège social est 904 421 492 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82904421492.

Où se situe le siège social de DEPONT TOM ?

Le siège social de DEPONT TOM est situé 1 rue des Chenes, 44140 Montbert.

DEPONT TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPONT TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPONT TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPONT TOM.

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