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DEPOUILLY ANDRE

Active
Siren302 677 430Entrepreneur individuel69970 CHAPONNAYCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEPOUILLY ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 302 677 430. Son siège social est situé Che de Fornion, 69970 Chaponnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEPOUILLY ANDRE

Dénomination
DEPOUILLY ANDRE
SIREN
302 677 430
SIRET (siège)
302 677 430 00027
N° TVA intracommunautaire
FR73302677430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 677 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
CHE DE FORNION, 69970, CHAPONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPOUILLY ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEPOUILLY ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPOUILLY ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEPOUILLY ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69970 CHAPONNAYSiègeFermé

    302 677 430 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEPOUILLY ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEPOUILLY ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPOUILLY ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPOUILLY ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPOUILLY ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPOUILLY ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPOUILLY ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEPOUILLY ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEPOUILLY ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEPOUILLY ANDRE est 302 677 430. Le SIRET de son siège social est 302 677 430 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73302677430.

Où se situe le siège social de DEPOUILLY ANDRE ?

Le siège social de DEPOUILLY ANDRE est situé Che de Fornion, 69970 Chaponnay.

DEPOUILLY ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPOUILLY ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPOUILLY ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPOUILLY ANDRE.

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