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DEPUISET PASCAL

Active
Siren752 461 590Entrepreneur individuel94130 NOGENT-SUR-MARNECréée le 07 mai 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 752 461 590, DEPUISET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du General Chanzy, 94130 Nogent-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEPUISET PASCAL

Dénomination
DEPUISET PASCAL
SIREN
752 461 590
SIRET (siège)
752 461 590 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06752461590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 461 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 mai 2012
Siège social
10 RUE DU GENERAL CHANZY, 94130, NOGENT-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEPUISET PASCAL

Loueur meuble professionnel.

Finances de DEPUISET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEPUISET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEPUISET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94130 NOGENT-SUR-MARNESiègeActif

    752 461 590 00016 · ouvert le 07 mai 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEPUISET PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2012

  • Acte

Comptes annuels de DEPUISET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEPUISET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEPUISET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPUISET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPUISET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEPUISET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-05-07

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2012

Questions fréquentes sur DEPUISET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEPUISET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEPUISET PASCAL est 752 461 590. Le SIRET de son siège social est 752 461 590 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06752461590.

Où se situe le siège social de DEPUISET PASCAL ?

Le siège social de DEPUISET PASCAL est situé 10 rue du General Chanzy, 94130 Nogent-sur-Marne.

DEPUISET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPUISET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPUISET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPUISET PASCAL.

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