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DEQUENEC PASCAL

Active
Siren495 013 948Entrepreneur individuel18500 FOECYCréée le 12 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEQUENEC PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2007, identifié par le SIREN 495 013 948. Son siège social est situé La Chevalerie, 18500 Foecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de DEQUENEC PASCAL

Dénomination
DEQUENEC PASCAL
SIREN
495 013 948
SIRET (siège)
495 013 948 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83495013948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 013 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
12 février 2007
Siège social
LA CHEVALERIE, 18500, FOECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEQUENEC PASCAL

COMMERCE NON-SEDENTAIRE DE FRUITS ET LEGUMES

Finances de DEQUENEC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEQUENEC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEQUENEC PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18500 FOECYSiègeFermé

    495 013 948 00015 · ouvert le 12 février 2007 · NAF 4781Z

Documents juridiques de DEQUENEC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEQUENEC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEQUENEC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEQUENEC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEQUENEC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEQUENEC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEQUENEC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2007

Questions fréquentes sur DEQUENEC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEQUENEC PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEQUENEC PASCAL est 495 013 948. Le SIRET de son siège social est 495 013 948 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83495013948.

Où se situe le siège social de DEQUENEC PASCAL ?

Le siège social de DEQUENEC PASCAL est situé La Chevalerie, 18500 Foecy.

DEQUENEC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEQUENEC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEQUENEC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEQUENEC PASCAL.

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