DER PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DER PLAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 262 444. Elle est domiciliée 89 bd Viala, 13015 Marseille 15. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.
Fiche d'identité de DER PLAN
INSEE- Dénomination
- DER PLAN
- SIREN
- 448 262 444
- SIRET (siège)
- 448 262 444 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05448262444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 262 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 16 avril 2003
- Siège social
- 89 BD VIALA, 13015, MARSEILLE 15
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de DER PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DER PLAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DER PLAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13015 MARSEILLE 15SiègeFermé
448 262 444 00012 · ouvert le 16 avril 2003 · NAF 748K
Documents juridiques de DER PLAN
INPIComptes annuels de DER PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DER PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DER PLAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DER PLAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DER PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DER PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DER PLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 mars 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 16 avril 2003
Questions fréquentes sur DER PLAN
Quel est le numéro SIREN de DER PLAN ?
Le numéro SIREN de DER PLAN est 448 262 444. Le SIRET de son siège social est 448 262 444 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05448262444.
Où se situe le siège social de DER PLAN ?
Le siège social de DER PLAN est situé 89 bd Viala, 13015 Marseille 15.
DER PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DER PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DER PLAN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. DER PLAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 mars 2008 pour insuffisance d'actif.