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947 560 496

Active
Siren947 560 496Entrepreneur individuel Essuiles

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 947 560 496

Dénomination
947 560 496
SIREN
947 560 496
SIRET (siège)
947 560 496 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82947560496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 560 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
-
Siège social
Essuiles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 947 560 496

Fabrication d'objets, bijoux en bois et en époxy fait a la main, vente sur les marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 947 560 496

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 947 560 496

1 établissement, dont 1 en activité.

  • EssuilesSiègeActif

    947 560 496 00012 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 947 560 496

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2022

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 947 560 496

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 947 560 496. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 947 560 496 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 947 560 496

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-05 · Début d'activité : 2023-01-02

  1. création

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