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DERB

Active
Siren803 021 963654069140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 20 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

DERB est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2014, identifiée par le SIREN 803 021 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Che des Passereaux, 69140 Rillieux-la-Pape. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MOURAD HENNOUS en qualité de autre.

Fiche d'identité de DERB

Dénomination
DERB
SIREN
803 021 963
SIRET (siège)
803 021 963 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91803021963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 021 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 2014
Siège social
19 CHE DES PASSEREAUX, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERB

Achat, vente, location de biens immobiliers.

Finances de DERB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERB

MH

MOURAD HENNOUS

Autre

Depuis la création (20 juin 2014) · 12 ans

MH

MAHJOUB HENNOUS

Autre

Depuis la création (20 juin 2014) · 12 ans

PM

PHILIPPE MURA

Autre

Depuis la création (20 juin 2014) · 12 ans

Établissements de DERB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    803 021 963 00019 · ouvert le 02 juin 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de DERB

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de DERB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DERB. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DERB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERB

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-02

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2014

Questions fréquentes sur DERB

Quel est le numéro SIREN de DERB ?

Le numéro SIREN de DERB est 803 021 963. Le SIRET de son siège social est 803 021 963 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91803021963.

Qui dirige DERB ?

DERB est dirigée par MOURAD HENNOUS, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DERB ?

Le siège social de DERB est situé 19 Che des Passereaux, 69140 Rillieux-la-Pape.

DERB est-elle toujours en activité ?

Oui, DERB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERB.

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