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DERBAS HOUSSAM

Active
Siren990 415 622Entrepreneur individuel91000 Évry-CourcouronnesCréée le 05 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DERBAS HOUSSAM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 415 622. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 AV du Parc aux Biches, 91000 Évry-Courcouronnes. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de DERBAS HOUSSAM

Dénomination
DERBAS HOUSSAM
SIREN
990 415 622
SIRET (siège)
990 415 622 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11990415622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 415 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
05 septembre 2025
Siège social
13 AV du Parc aux Biches, 91000, Évry-Courcouronnes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERBAS HOUSSAM

PLOMBERIE, CHAUFFAGE, CLIMATISATION , MULTISERVICES

Finances de DERBAS HOUSSAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERBAS HOUSSAM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DERBAS HOUSSAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91000 Évry-CourcouronnesSiègeActif

    990 415 622 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4322A

Documents juridiques de DERBAS HOUSSAM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DERBAS HOUSSAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERBAS HOUSSAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERBAS HOUSSAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBAS HOUSSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DERBAS HOUSSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERBAS HOUSSAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2025

Questions fréquentes sur DERBAS HOUSSAM

Quel est le numéro SIREN de DERBAS HOUSSAM ?

Le numéro SIREN de DERBAS HOUSSAM est 990 415 622. Le SIRET de son siège social est 990 415 622 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11990415622.

Où se situe le siège social de DERBAS HOUSSAM ?

Le siège social de DERBAS HOUSSAM est situé 13 AV du Parc aux Biches, 91000 Évry-Courcouronnes.

DERBAS HOUSSAM est-elle toujours en activité ?

Oui, DERBAS HOUSSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERBAS HOUSSAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBAS HOUSSAM.

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