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DERBASSY ANNY

Active
Siren399 965 391Entrepreneur individuel26750 MONTMIRALCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DERBASSY ANNY est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 965 391. Elle est domiciliée Qua la Chapotiere, 26750 Montmiral. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DERBASSY ANNY

Dénomination
DERBASSY ANNY
SIREN
399 965 391
SIRET (siège)
399 965 391 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74399965391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 965 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
QUA LA CHAPOTIERE, 26750, MONTMIRAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERBASSY ANNY

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Établissements de DERBASSY ANNY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26750 MONTMIRALSiègeFermé

    399 965 391 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A

Conformité de DERBASSY ANNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBASSY ANNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DERBASSY ANNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DERBASSY ANNY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DERBASSY ANNY

Quel est le numéro SIREN de DERBASSY ANNY ?

Le numéro SIREN de DERBASSY ANNY est 399 965 391. Le SIRET de son siège social est 399 965 391 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74399965391.

Où se situe le siège social de DERBASSY ANNY ?

Le siège social de DERBASSY ANNY est situé Qua la Chapotiere, 26750 Montmiral.

DERBASSY ANNY est-elle toujours en activité ?

Oui, DERBASSY ANNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERBASSY ANNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBASSY ANNY.

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