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DERBOIS BERNARD

Active
Siren313 183 113Entrepreneur individuel02240 BRISSAY-CHOIGNYCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 183 113, DERBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé à Brissay-Choigny (02240). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DERBOIS BERNARD

Dénomination
DERBOIS BERNARD
SIREN
313 183 113
SIRET (siège)
313 183 113 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76313183113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 183 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
02240, BRISSAY-CHOIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERBOIS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DERBOIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERBOIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DERBOIS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02240 BRISSAY-CHOIGNYSiègeFermé

    313 183 113 00015 · NAF 013Z

Documents juridiques de DERBOIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DERBOIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERBOIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERBOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DERBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERBOIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DERBOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DERBOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DERBOIS BERNARD est 313 183 113. Le SIRET de son siège social est 313 183 113 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76313183113.

Où se situe le siège social de DERBOIS BERNARD ?

Le siège social de DERBOIS BERNARD est situé 02240 Brissay-Choigny.

DERBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DERBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBOIS BERNARD.

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