DERBUEL FABIEN
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 802 757 302, DERBUEL FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 390 av des Collines les Collines du Capitou, 83600 Frejus. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DERBUEL FABIEN
INSEE- Dénomination
- DERBUEL FABIEN
- SIREN
- 802 757 302
- SIRET (siège)
- 802 757 302 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR53802757302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 757 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 30 avril 2014
- Siège social
- 390 AV DES COLLINES LES COLLINES DU CAPITOU, 83600, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DERBUEL FABIEN
Vente à domicile
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Établissements de DERBUEL FABIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
802 757 302 00012 · ouvert le 30 avril 2014 · NAF 4799A
Conformité de DERBUEL FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBUEL FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DERBUEL FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DERBUEL FABIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2014
Questions fréquentes sur DERBUEL FABIEN
Quel est le numéro SIREN de DERBUEL FABIEN ?
Le numéro SIREN de DERBUEL FABIEN est 802 757 302. Le SIRET de son siège social est 802 757 302 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53802757302.
Où se situe le siège social de DERBUEL FABIEN ?
Le siège social de DERBUEL FABIEN est situé 390 av des Collines les Collines du Capitou, 83600 Frejus.
DERBUEL FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DERBUEL FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DERBUEL FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBUEL FABIEN.
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