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DERBY

Active
Siren353 994 098SA37420 AVOINECréée le 01 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions60 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DERBY est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1990, identifiée par le SIREN 353 994 098. Elle est domiciliée Zac des Grands Clos, 37420 Avoine. L'entreprise déclare le code NAF 513A comme activité principale.

Fiche d'identité de DERBY

Dénomination
DERBY
SIREN
353 994 098
SIRET (siège)
353 994 098 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19353994098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 994 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SA à directoire
Code NAF / APE
513A
Date de création
01 mars 1990
Siège social
ZAC DES GRANDS CLOS, 37420, AVOINE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DERBY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERBY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DERBY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 37420 AVOINESiègeFermé

    353 994 098 00013 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 511N

  • 37500 LA ROCHE-CLERMAULTFermé

    353 994 098 00021 · ouvert le 21 avril 1992 · NAF 513A

Documents juridiques de DERBY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 19 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 29 août 1997

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de DERBY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERBY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

60 décisions de justice publiées en open data mentionnent DERBY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DERBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERBY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1990

Marques déposées par DERBY

DERBY est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LETTRE D'OR

    N° 97678916 · Déposée le 20 mai 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 20 mai 2007

  • VERDI

    N° 92413717 · Déposée le 02 avril 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 02 avril 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DERBY

Quel est le numéro SIREN de DERBY ?

Le numéro SIREN de DERBY est 353 994 098. Le SIRET de son siège social est 353 994 098 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19353994098.

Où se situe le siège social de DERBY ?

Le siège social de DERBY est situé Zac des Grands Clos, 37420 Avoine.

DERBY est-elle toujours en activité ?

Oui, DERBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERBY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBY.

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