DERBY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 311 k€
- Effectif
- Non publié
DERBY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2003, identifiée par le SIREN 445 103 682. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Bayen, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. OLIVIER NOGIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DERBY
INSEE- Dénomination
- DERBY
- SIREN
- 445 103 682
- SIRET (siège)
- 445 103 682 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37445103682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 103 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 311 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 03 février 2003
- Siège social
- 33 RUE BAYEN, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DERBY
ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUE 33, RUE BAYEN 75017 PARIS
Finances de DERBY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DERBY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 février 2003) · 23 ans
Établissements de DERBY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
445 103 682 00016 · ouvert le 10 janvier 2003 · NAF 6832A
Documents juridiques de DERBY
INPIComptes annuels de DERBY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DERBY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
60 décisions de justice publiées en open data mentionnent DERBY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03623
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01958
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 21 mai 2026 · N° 24/01603
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Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/03562
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Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00501
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 21 avril 2026 · N° 23/02358
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 17 avril 2026 · N° 24/05692
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01765
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Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00046
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/00381
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/08116
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00436
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 11 décembre 2025 · N° 23/00489
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/00782
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Décision du 27 octobre 2025 · N° 2024002331
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Décision du 16 octobre 2025 · N° 2024065321
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 15 septembre 2025 · N° 23/02358
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 01 juillet 2025 · N° 23/01659
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Décision du 26 mai 2025 · N° 24/00837
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 22 mai 2025 · N° 23/02562
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 mai 2025 · N° 25/50716
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Décision du 04 avril 2025 · N° 22/08436
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Décision du 27 février 2025 · N° 24/00816
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Décision du 24 février 2025 · N° 24/02223
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Décision du 05 février 2025 · N° 2025F00148
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Décision du 16 septembre 2024 · N° 22/08436
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 janvier 1992 · N° 89-19.651
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DERBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DERBY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 03 février 2003
Questions fréquentes sur DERBY
Quel est le numéro SIREN de DERBY ?
Le numéro SIREN de DERBY est 445 103 682. Le SIRET de son siège social est 445 103 682 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37445103682.
Qui dirige DERBY ?
DERBY est dirigée par OLIVIER NOGIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DERBY ?
Le siège social de DERBY est situé 33 rue Bayen, 75017 Paris.
DERBY est-elle toujours en activité ?
Oui, DERBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DERBY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBY.
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