CheckersProcédures

DERBY MODE

Active
Siren922 194 683SAS01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 13 décembre 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 194 683, DERBY MODE est une SAS créée le 13 décembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Terreau za le Marais Centre C, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par JACQUES PONSOT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DERBY MODE

Dénomination
DERBY MODE
SIREN
922 194 683
SIRET (siège)
922 194 683 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16922194683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 194 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
13 décembre 2022
Siège social
LE TERREAU ZA LE MARAIS CENTRE C, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERBY MODE

Vente en magasin d'articles de mode : vêtements, chaussures et accessoires mode. Accessoirement vente par internet de ces mêmes articles.

Finances de DERBY MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERBY MODE

YP

YOANN PONSOT

Directeur général

Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans

JP

JACQUES PONSOT

Président de SAS

Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de DERBY MODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    922 194 683 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DERBY MODE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de DERBY MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERBY MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERBY MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBY MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DERBY MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DERBY MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERBY MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2022

Questions fréquentes sur DERBY MODE

Quel est le numéro SIREN de DERBY MODE ?

Le numéro SIREN de DERBY MODE est 922 194 683. Le SIRET de son siège social est 922 194 683 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16922194683.

Qui dirige DERBY MODE ?

DERBY MODE est dirigée par JACQUES PONSOT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DERBY MODE ?

Le siège social de DERBY MODE est situé Le Terreau za le Marais Centre C, 01500 Amberieu-en-Bugey.

DERBY MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, DERBY MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERBY MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBY MODE.