DERIVEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 759 511, DERIVEUR est une SCI créée le 26 juillet 2016. Son siège social est situé 8 rue de Port Lagaden, 56870 Larmor-Baden. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DELPHINE COSNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DERIVEUR
INSEE- Dénomination
- DERIVEUR
- SIREN
- 821 759 511
- SIRET (siège)
- 821 759 511 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR71821759511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 759 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juillet 2016
- Siège social
- 8 RUE DE PORT LAGADEN, 56870, LARMOR-BADEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DERIVEUR
Acquisition d'un immeuble sis à Larmor Baden (56870), rue du Port Lagaden, administration et exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire. Gestion Immobilière.
Finances de DERIVEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DERIVEUR
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2016 à juin 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DERIVEUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56870 LARMOR-BADENSiègeActif
821 759 511 00024 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 6820B
- 27290 PONT-AUTHOUFermé
821 759 511 00016 · ouvert le 20 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de DERIVEUR
INPIComptes annuels de DERIVEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERIVEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DERIVEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERIVEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DERIVEUR. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00159
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025J00295
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DERIVEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DERIVEUR
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Immatriculée le 2022-02-10 · Début d'activité : 2021-12-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
BARRE Thierry nom d'usage : BARRE n'est plus gérant. COSNARD Delphine Cécile Géraldine nom d'usage : BARRE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
BARRE David nom d'usage : BARRE n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-26 · Début d'activité : 2016-07-20
- création
Date d'effet : 26 juillet 2016
Questions fréquentes sur DERIVEUR
Quel est le numéro SIREN de DERIVEUR ?
Le numéro SIREN de DERIVEUR est 821 759 511. Le SIRET de son siège social est 821 759 511 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71821759511.
Qui dirige DERIVEUR ?
DERIVEUR est dirigée par DELPHINE COSNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DERIVEUR ?
Le siège social de DERIVEUR est situé 8 rue de Port Lagaden, 56870 Larmor-Baden.
DERIVEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, DERIVEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DERIVEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERIVEUR.
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