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DEROEUX PASCAL

Active
Siren533 700 977Entrepreneur individuel38190 VILLARD BONNOTCréée le 25 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 700 977, DEROEUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 bd de la Liberation, 38190 Villard Bonnot. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de DEROEUX PASCAL

Dénomination
DEROEUX PASCAL
SIREN
533 700 977
SIRET (siège)
533 700 977 00051
N° TVA intracommunautaire
FR88533700977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 700 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
25 juillet 2011
Siège social
32 BD DE LA LIBERATION, 38190, VILLARD BONNOT
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DEROEUX PASCAL

Toutes activités de négoce de cigarettes élèctroniques et e-liquides.

Finances de DEROEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROEUX PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 38190 VILLARD BONNOTSiègeActif

    533 700 977 00051 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 4778C

  • 38000 GRENOBLEFermé

    533 700 977 00010 · ouvert le 25 juillet 2011 · NAF 9609Z

  • 38420 LE VERSOUDFermé

    533 700 977 00028 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4778C

  • 38190 FROGESFermé

    533 700 977 00036 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 9609Z

  • 38420 DOMENEFermé

    533 700 977 00044 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DEROEUX PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2019

  • Acte

Comptes annuels de DEROEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROEUX PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-11-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2011

Marques déposées par DEROEUX PASCAL

DEROEUX PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CanisLupus Education

    N° 3942281 · Déposée le 27 août 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 41, 43 · expirée le 27 août 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DEROEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEROEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEROEUX PASCAL est 533 700 977. Le SIRET de son siège social est 533 700 977 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88533700977.

Où se situe le siège social de DEROEUX PASCAL ?

Le siège social de DEROEUX PASCAL est situé 32 bd de la Liberation, 38190 Villard Bonnot.

DEROEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROEUX PASCAL.

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