DEROGNAT JACQUES

Active

Siren534 703 970Entrepreneur individuel77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYCréée le 19 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEROGNAT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 703 970. Son siège social est situé 3 rue de Seine, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEROGNAT JACQUES

INSEE

Dénomination: DEROGNAT JACQUES
SIREN: 534 703 970
SIRET (siège): 534 703 970 00010
N° TVA intracommunautaire: FR30534703970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 703 970
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 19 septembre 2011
Siège social: 3 RUE DE SEINE, 77310, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEROGNAT JACQUES

Ingénierie, études techniques

Finances de DEROGNAT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROGNAT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROGNAT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYSiègeActif
534 703 970 00010 · ouvert le 19 septembre 2011 · NAF 7112B

Documents juridiques de DEROGNAT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROGNAT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROGNAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROGNAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROGNAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROGNAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROGNAT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 19 septembre 2011

Questions fréquentes sur DEROGNAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEROGNAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEROGNAT JACQUES est 534 703 970. Le SIRET de son siège social est 534 703 970 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30534703970.

Où se situe le siège social de DEROGNAT JACQUES ?

Le siège social de DEROGNAT JACQUES est situé 3 rue de Seine, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry.