DEROUAULT DAMIEN

Active

Siren391 609 393Entrepreneur individuel53440 MARCILLE-LA-VILLECréée le 01 février 1993

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DEROUAULT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 391 609 393. Son siège social est situé La Loyere, 53440 Marcille-la-Ville. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de DEROUAULT DAMIEN

INSEE

Dénomination: DEROUAULT DAMIEN
SIREN: 391 609 393
SIRET (siège): 391 609 393 00015
N° TVA intracommunautaire: FR81391609393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 609 393
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création: 01 février 1993
Siège social: LA LOYERE, 53440, MARCILLE-LA-VILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEROUAULT DAMIEN

Autres cultures non permanentes

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Établissements de DEROUAULT DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

53440 MARCILLE-LA-VILLESiègeActif
391 609 393 00015 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0119Z

Conformité de DEROUAULT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROUAULT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROUAULT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEROUAULT DAMIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur DEROUAULT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de DEROUAULT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de DEROUAULT DAMIEN est 391 609 393. Le SIRET de son siège social est 391 609 393 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81391609393.

Où se situe le siège social de DEROUAULT DAMIEN ?

Le siège social de DEROUAULT DAMIEN est situé La Loyere, 53440 Marcille-la-Ville.