DEROUELLE PASCAL

Active

Siren414 671 099Entrepreneur individuel72240 CONLIECréée le 01 novembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEROUELLE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 671 099. Son siège social est situé Le Boulay, 72240 Conlie. Son activité principale relève du code NAF 012G.

Fiche d'identité de DEROUELLE PASCAL

INSEE

Dénomination: DEROUELLE PASCAL
SIREN: 414 671 099
SIRET (siège): 414 671 099 00011
N° TVA intracommunautaire: FR46414671099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 671 099
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012G
Date de création: 01 novembre 1997
Siège social: LE BOULAY, 72240, CONLIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEROUELLE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEROUELLE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROUELLE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROUELLE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

72240 CONLIESiègeFermé
414 671 099 00011 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 012G

Documents juridiques de DEROUELLE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROUELLE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROUELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROUELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROUELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROUELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROUELLE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur DEROUELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEROUELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEROUELLE PASCAL est 414 671 099. Le SIRET de son siège social est 414 671 099 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46414671099.

Où se situe le siège social de DEROUELLE PASCAL ?

Le siège social de DEROUELLE PASCAL est situé Le Boulay, 72240 Conlie.