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DEROUET PASCAL

Active
Siren490 653 086Entrepreneur individuel25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDCréée le 12 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEROUET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2014 sous le numéro SIREN 490 653 086. Son siège social est situé 21 rue des Vergers, 25420 Courcelles-les-Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.

Fiche d'identité de DEROUET PASCAL

Dénomination
DEROUET PASCAL
SIREN
490 653 086
SIRET (siège)
490 653 086 00028
N° TVA intracommunautaire
FR81490653086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 653 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
12 septembre 2014
Siège social
21 RUE DES VERGERS, 25420, COURCELLES-LES-MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEROUET PASCAL

POSE DE CARRELAGE ISOLATION PLAQUES DE PLATRE PETITS TRAVAUX EXTERIEURS

Finances de DEROUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROUET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDSiègeActif

    490 653 086 00028 · ouvert le 25 août 2014 · NAF 4333Z

Documents juridiques de DEROUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2014

Questions fréquentes sur DEROUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEROUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEROUET PASCAL est 490 653 086. Le SIRET de son siège social est 490 653 086 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81490653086.

Où se situe le siège social de DEROUET PASCAL ?

Le siège social de DEROUET PASCAL est situé 21 rue des Vergers, 25420 Courcelles-les-Montbeliard.

DEROUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROUET PASCAL.

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