DEROUSSEAU STEPHANE

Active

Siren950 705 038Entrepreneur individuel31470 Saint-Lys

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEROUSSEAU STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 950 705 038. Son siège social est situé 2901 RTE de Saint-clar, 31470 Saint-Lys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEROUSSEAU STEPHANE

INSEE

Dénomination: DEROUSSEAU STEPHANE
SIREN: 950 705 038
SIRET (siège): 950 705 038 00012
N° TVA intracommunautaire: FR70950705038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 705 038
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 2901 RTE de Saint-clar, 31470, Saint-Lys
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEROUSSEAU STEPHANE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DEROUSSEAU STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROUSSEAU STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROUSSEAU STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31470 Saint-LysSiègeActif
950 705 038 00012 · ouvert le 30 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEROUSSEAU STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2023

Acte

Comptes annuels de DEROUSSEAU STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROUSSEAU STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROUSSEAU STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROUSSEAU STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROUSSEAU STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROUSSEAU STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DEROUSSEAU STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEROUSSEAU STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEROUSSEAU STEPHANE est 950 705 038. Le SIRET de son siège social est 950 705 038 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70950705038.

Où se situe le siège social de DEROUSSEAU STEPHANE ?

Le siège social de DEROUSSEAU STEPHANE est situé 2901 RTE de Saint-clar, 31470 Saint-Lys.