CheckersProcédures

DEROY PASCAL

Active
Siren909 553 323Entrepreneur individuel27420 VEXIN-SUR-EPTECréée le 01 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEROY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2021, identifié par le SIREN 909 553 323. Elle est domiciliée 13 rue de Villers, 27420 Vexin-sur-Epte. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEROY PASCAL

Dénomination
DEROY PASCAL
SIREN
909 553 323
SIRET (siège)
909 553 323 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26909553323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 553 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 décembre 2021
Siège social
13 RUE DE VILLERS, 27420, VEXIN-SUR-EPTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEROY PASCAL

Production d'électricité

Finances de DEROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27420 VEXIN-SUR-EPTESiègeActif

    909 553 323 00017 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2021

Questions fréquentes sur DEROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEROY PASCAL est 909 553 323. Le SIRET de son siège social est 909 553 323 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26909553323.

Où se situe le siège social de DEROY PASCAL ?

Le siège social de DEROY PASCAL est situé 13 rue de Villers, 27420 Vexin-sur-Epte.

DEROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Vexin-sur-Epte

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à Vexin-sur-Epte

Entreprises du même secteur à Vexin-sur-Epte

Entreprises à Vexin-sur-Epte

Toutes les entreprises à Vexin-sur-Epte