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DEROY PHILIPPE

Active
Siren444 581 037Entrepreneur individuel70120 LA QUARTECréée le 19 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEROY PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 581 037. Son siège social est situé Grande rue, 70120 La Quarte. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de DEROY PHILIPPE

Dénomination
DEROY PHILIPPE
SIREN
444 581 037
SIRET (siège)
444 581 037 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10444581037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 581 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
19 décembre 2002
Siège social
GRANDE RUE, 70120, LA QUARTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEROY PHILIPPE

TAXI

Finances de DEROY PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROY PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROY PHILIPPE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70120 LA QUARTESiègeActif

    444 581 037 00017 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4932Z

  • 70500 VITREY-SUR-MANCEActif

    444 581 037 00025 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DEROY PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEROY PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROY PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROY PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROY PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROY PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROY PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2002

Marchés publics de DEROY PHILIPPE

1 marché public a été notifié à DEROY PHILIPPE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 6,0 M€.

  • 2022-046-SAM-Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône (année scolaire 2022/2023) - Marché n° 2022-077 ( Accord-cadre multi…

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 09 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    6,0 M€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DEROY PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de DEROY PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de DEROY PHILIPPE est 444 581 037. Le SIRET de son siège social est 444 581 037 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10444581037.

Où se situe le siège social de DEROY PHILIPPE ?

Le siège social de DEROY PHILIPPE est situé Grande rue, 70120 La Quarte.

DEROY PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROY PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROY PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROY PHILIPPE.

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