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DEROYER PASCAL

Active
Siren501 243 422Entrepreneur individuel08600 FROMELENNESCréée le 29 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 501 243 422, DEROYER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue du Poteau, 08600 Fromelennes. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DEROYER PASCAL

Dénomination
DEROYER PASCAL
SIREN
501 243 422
SIRET (siège)
501 243 422 00034
N° TVA intracommunautaire
FR00501243422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 243 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
29 novembre 2007
Siège social
35 RUE DU POTEAU, 08600, FROMELENNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEROYER PASCAL

Vente à domicile

Finances de DEROYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEROYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEROYER PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 08600 FROMELENNESSiègeActif

    501 243 422 00034 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 4799A

  • 08600 GIVETFermé

    501 243 422 00018 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 2341Z

  • 08600 GIVETFermé

    501 243 422 00026 · ouvert le 06 mai 2013 · NAF 7420Z

Documents juridiques de DEROYER PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de DEROYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEROYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEROYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEROYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEROYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEROYER PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-30 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2007

Questions fréquentes sur DEROYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEROYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEROYER PASCAL est 501 243 422. Le SIRET de son siège social est 501 243 422 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00501243422.

Où se situe le siège social de DEROYER PASCAL ?

Le siège social de DEROYER PASCAL est situé 35 rue du Poteau, 08600 Fromelennes.

DEROYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEROYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEROYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEROYER PASCAL.

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