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DERUELLE FRANCOIS

Active
Siren490 403 458Entrepreneur individuel45000 ORLEANSCréée le 10 mai 2006

6910Z · Activités juridiques

Enregistré sous le numéro SIREN 490 403 458, DERUELLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue de l'Argonne batiment C, 45000 Orleans. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de DERUELLE FRANCOIS

Dénomination
DERUELLE FRANCOIS
SIREN
490 403 458
SIRET (siège)
490 403 458 00055
N° TVA intracommunautaire
FR37490403458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 403 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
10 mai 2006
Siège social
74 RUE DE L'ARGONNE BATIMENT C, 45000, ORLEANS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DERUELLE FRANCOIS

Activités juridiques

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Établissements de DERUELLE FRANCOIS

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    490 403 458 00055 · ouvert le 05 juillet 2018 · NAF 6910Z

  • 27130 PULLAYActif

    490 403 458 00048 · ouvert le 21 décembre 2010 · NAF 6820A

  • 28000 CHARTRESFermé

    490 403 458 00014 · ouvert le 10 mai 2006 · NAF 741A

  • 28000 CHARTRESFermé

    490 403 458 00022 · ouvert le 13 novembre 2006 · NAF 6910Z

Conformité de DERUELLE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERUELLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DERUELLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DERUELLE FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2006

Questions fréquentes sur DERUELLE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DERUELLE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DERUELLE FRANCOIS est 490 403 458. Le SIRET de son siège social est 490 403 458 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37490403458.

Où se situe le siège social de DERUELLE FRANCOIS ?

Le siège social de DERUELLE FRANCOIS est situé 74 rue de l'Argonne batiment C, 45000 Orleans.

DERUELLE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DERUELLE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERUELLE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERUELLE FRANCOIS.