DERUELLE FRANCOIS
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 490 403 458, DERUELLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue de l'Argonne batiment C, 45000 Orleans. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de DERUELLE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DERUELLE FRANCOIS
- SIREN
- 490 403 458
- SIRET (siège)
- 490 403 458 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR37490403458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 403 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 10 mai 2006
- Siège social
- 74 RUE DE L'ARGONNE BATIMENT C, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DERUELLE FRANCOIS
Activités juridiques
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Établissements de DERUELLE FRANCOIS
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
490 403 458 00055 · ouvert le 05 juillet 2018 · NAF 6910Z
- 27130 PULLAYActif
490 403 458 00048 · ouvert le 21 décembre 2010 · NAF 6820A
- 28000 CHARTRESFermé
490 403 458 00014 · ouvert le 10 mai 2006 · NAF 741A
- 28000 CHARTRESFermé
490 403 458 00022 · ouvert le 13 novembre 2006 · NAF 6910Z
Conformité de DERUELLE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERUELLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DERUELLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DERUELLE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 2006
Questions fréquentes sur DERUELLE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DERUELLE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DERUELLE FRANCOIS est 490 403 458. Le SIRET de son siège social est 490 403 458 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37490403458.
Où se situe le siège social de DERUELLE FRANCOIS ?
Le siège social de DERUELLE FRANCOIS est situé 74 rue de l'Argonne batiment C, 45000 Orleans.
DERUELLE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DERUELLE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DERUELLE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERUELLE FRANCOIS.
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