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DERUELLE PASCAL

Active
Siren402 516 298Entrepreneur individuel59300 VALENCIENNESCréée le 01 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 516 298, DERUELLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Pl du Hainaut, 59300 Valenciennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511N.

Fiche d'identité de DERUELLE PASCAL

Dénomination
DERUELLE PASCAL
SIREN
402 516 298
SIRET (siège)
402 516 298 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77402516298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 516 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511N
Date de création
01 août 1995
Siège social
14 PL DU HAINAUT, 59300, VALENCIENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERUELLE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DERUELLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERUELLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DERUELLE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59300 VALENCIENNESSiègeFermé

    402 516 298 00013 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 511N

Documents juridiques de DERUELLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DERUELLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERUELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERUELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERUELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DERUELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERUELLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur DERUELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DERUELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DERUELLE PASCAL est 402 516 298. Le SIRET de son siège social est 402 516 298 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77402516298.

Où se situe le siège social de DERUELLE PASCAL ?

Le siège social de DERUELLE PASCAL est situé 14 Pl du Hainaut, 59300 Valenciennes.

DERUELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DERUELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERUELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERUELLE PASCAL.

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