DERUETTE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DERUETTE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 427 979 604. Elle est domiciliée 4 bd Victor Hugo, 08200 Sedan. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.
Fiche d'identité de DERUETTE BERNARD
INSEE- Dénomination
- DERUETTE BERNARD
- SIREN
- 427 979 604
- SIRET (siège)
- 427 979 604 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70427979604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 979 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 4 BD VICTOR HUGO, 08200, SEDAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DERUETTE BERNARD
Exploitation forestière
Finances de DERUETTE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DERUETTE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DERUETTE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08200 SEDANSiègeActif
427 979 604 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0220Z
Documents juridiques de DERUETTE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DERUETTE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERUETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DERUETTE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERUETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DERUETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DERUETTE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DERUETTE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DERUETTE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DERUETTE BERNARD est 427 979 604. Le SIRET de son siège social est 427 979 604 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70427979604.
Où se situe le siège social de DERUETTE BERNARD ?
Le siège social de DERUETTE BERNARD est situé 4 bd Victor Hugo, 08200 Sedan.
DERUETTE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DERUETTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DERUETTE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERUETTE BERNARD.
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