DERUYTER EMMANUEL
Active6820A · Location de logements
DERUYTER EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 2021 sous le numéro SIREN 902 930 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Alouettes, 17111 Loix. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DERUYTER EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- DERUYTER EMMANUEL
- SIREN
- 902 930 262
- SIRET (siège)
- 902 930 262 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32902930262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 930 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 juillet 2021
- Siège social
- 13 RUE DES ALOUETTES, 17111, LOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DERUYTER EMMANUEL
Location de logements
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Établissements de DERUYTER EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17111 LOIXSiègeActif
902 930 262 00016 · ouvert le 31 juillet 2021 · NAF 6820A
Conformité de DERUYTER EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERUYTER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DERUYTER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DERUYTER EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 2021
Questions fréquentes sur DERUYTER EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de DERUYTER EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de DERUYTER EMMANUEL est 902 930 262. Le SIRET de son siège social est 902 930 262 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32902930262.
Où se situe le siège social de DERUYTER EMMANUEL ?
Le siège social de DERUYTER EMMANUEL est situé 13 rue des Alouettes, 17111 Loix.
DERUYTER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DERUYTER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DERUYTER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERUYTER EMMANUEL.
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