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DERVAUX

Active
Siren814 616 991571008270 MESMONTCréée le 10 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

DERVAUX est une 5710 immatriculée le 10 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 616 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Basse, 08270 Mesmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. SEBASTIEN DERVAUX exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DERVAUX

Dénomination
DERVAUX
SIREN
814 616 991
SIRET (siège)
814 616 991 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05814616991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 616 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 août 2024
Forme juridique
5710
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
10 novembre 2015
Siège social
1 RUE BASSE, 08270, MESMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERVAUX

Maçonnerie générale carrelage isolation des murs aménagement intérieur

Finances de DERVAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERVAUX

SD

SEBASTIEN DERVAUX

Président de SAS

Depuis la création (10 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de DERVAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08270 MESMONTSiègeActif

    814 616 991 00018 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 4399C

Documents juridiques de DERVAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DERVAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERVAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERVAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent DERVAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DERVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERVAUX

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-13 · Début d'activité : 2015-11-01

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2015

Questions fréquentes sur DERVAUX

Quel est le numéro SIREN de DERVAUX ?

Le numéro SIREN de DERVAUX est 814 616 991. Le SIRET de son siège social est 814 616 991 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05814616991.

Qui dirige DERVAUX ?

DERVAUX est dirigée par SEBASTIEN DERVAUX, président de sas.

Où se situe le siège social de DERVAUX ?

Le siège social de DERVAUX est situé 1 rue Basse, 08270 Mesmont.

DERVAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, DERVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERVAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERVAUX.

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