DERVAUX FRANCOIS

Active

Siren408 980 324Entrepreneur individuel59830 BOUVINESCréée le 01 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DERVAUX FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 408 980 324. Son siège social est situé 261 Foch, 59830 Bouvines. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DERVAUX FRANCOIS

INSEE

Dénomination: DERVAUX FRANCOIS
SIREN: 408 980 324
SIRET (siège): 408 980 324 00011
N° TVA intracommunautaire: FR12408980324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 980 324
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1996
Siège social: 261 FOCH, 59830, BOUVINES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DERVAUX FRANCOIS

Location de logements

Finances de DERVAUX FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERVAUX FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DERVAUX FRANCOIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59830 BOUVINESSiègeActif
408 980 324 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de DERVAUX FRANCOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DERVAUX FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERVAUX FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERVAUX FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERVAUX FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DERVAUX FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERVAUX FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur DERVAUX FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DERVAUX FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DERVAUX FRANCOIS est 408 980 324. Le SIRET de son siège social est 408 980 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12408980324.

Où se situe le siège social de DERVAUX FRANCOIS ?

Le siège social de DERVAUX FRANCOIS est situé 261 Foch, 59830 Bouvines.