DERVAUX SEBASTIEN
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 820 022 820, DERVAUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 août 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 356 rue de la Rivoirette, 38510 Morestel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z. La radiation de DERVAUX SEBASTIEN date du 31 décembre 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de DERVAUX SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DERVAUX SEBASTIEN
- SIREN
- 820 022 820
- SIRET (siège)
- 820 022 820 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR62820022820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 022 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 28 août 2020
- Date de radiation
- 31 décembre 2025
- Siège social
- 356 RUE DE LA RIVOIRETTE, 38510, MORESTEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
Objet social de DERVAUX SEBASTIEN
PLATRERIE ET PEINTURE ( PEINTURE INTERIEURE )
Finances de DERVAUX SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DERVAUX SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DERVAUX SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 38510 MORESTELSiègeFermé
820 022 820 00030 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 4331Z
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
820 022 820 00014 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 4399C
- 42114 SAINT-CYR-DE-VALORGESFermé
820 022 820 00022 · ouvert le 11 novembre 2019 · NAF 4331Z
Documents juridiques de DERVAUX SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DERVAUX SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERVAUX SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DERVAUX SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERVAUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DERVAUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DERVAUX SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 août 2020
Questions fréquentes sur DERVAUX SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DERVAUX SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DERVAUX SEBASTIEN est 820 022 820. Le SIRET de son siège social est 820 022 820 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62820022820.
Où se situe le siège social de DERVAUX SEBASTIEN ?
Le siège social de DERVAUX SEBASTIEN est situé 356 rue de la Rivoirette, 38510 Morestel.
DERVAUX SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Non, DERVAUX SEBASTIEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
DERVAUX SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERVAUX SEBASTIEN.
