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DERVIEUX PASCAL

Active
Siren990 971 111Entrepreneur individuel69520 Grigny-sur-RhôneCréée le 04 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 971 111, DERVIEUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 septembre 2025. Son siège social est situé 22 RUE Emmanuel Rolland, 69520 Grigny-sur-Rhône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DERVIEUX PASCAL

Dénomination
DERVIEUX PASCAL
SIREN
990 971 111
SIRET (siège)
990 971 111 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18990971111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 971 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
22 RUE Emmanuel Rolland, 69520, Grigny-sur-Rhône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERVIEUX PASCAL

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de DERVIEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERVIEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DERVIEUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69520 Grigny-sur-RhôneSiègeActif

    990 971 111 00010 · ouvert le 24 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DERVIEUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DERVIEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERVIEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERVIEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERVIEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DERVIEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERVIEUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025

Questions fréquentes sur DERVIEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DERVIEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de DERVIEUX PASCAL est 990 971 111. Le SIRET de son siège social est 990 971 111 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18990971111.

Où se situe le siège social de DERVIEUX PASCAL ?

Le siège social de DERVIEUX PASCAL est situé 22 RUE Emmanuel Rolland, 69520 Grigny-sur-Rhône.

DERVIEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DERVIEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERVIEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERVIEUX PASCAL.

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