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DES 15 LOTS

Active
Siren494 538 416Société civile30800 SAINT-GILLESCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
74,0 k€
Effectif
Non publié

DES 15 LOTS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 494 538 416. Elle est domiciliée rue des Templiers, 30800 Saint-Gilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. CEDRIC SANTUCCI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES 15 LOTS

Dénomination
DES 15 LOTS
SIREN
494 538 416
SIRET (siège)
494 538 416 00020
N° TVA intracommunautaire
FR66494538416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 538 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
74 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 2007
Siège social
RUE DES TEMPLIERS , 30800, SAINT-GILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DES 15 LOTS

Culture céréalière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES 15 LOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES 15 LOTS

CS

CEDRIC SANTUCCI

Gérant

Depuis la création (01 mars 2007) · 19 ans

Établissements de DES 15 LOTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30800 SAINT-GILLESSiègeActif

    494 538 416 00020 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

  • 30800 SAINT-GILLESFermé

    494 538 416 00012 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 011A

Documents juridiques de DES 15 LOTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2023

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de DES 15 LOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES 15 LOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES 15 LOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES 15 LOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES 15 LOTS. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES 15 LOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES 15 LOTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur DES 15 LOTS

Quel est le numéro SIREN de DES 15 LOTS ?

Le numéro SIREN de DES 15 LOTS est 494 538 416. Le SIRET de son siège social est 494 538 416 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66494538416.

Qui dirige DES 15 LOTS ?

DES 15 LOTS est dirigée par CEDRIC SANTUCCI, gérant.

Où se situe le siège social de DES 15 LOTS ?

Le siège social de DES 15 LOTS est situé rue des Templiers, 30800 Saint-Gilles.

DES 15 LOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES 15 LOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES 15 LOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES 15 LOTS.

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