DES 4 SAISONS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
DES 4 SAISONS est une société civile immatriculée le 18 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 775 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 B rue Lucien Chautant le Clos Camille N 2, 26140 Saint-Rambert-d'Albon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FLORIAN DURANTON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES 4 SAISONS
INSEE- Dénomination
- DES 4 SAISONS
- SIREN
- 537 775 124
- SIRET (siège)
- 537 775 124 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44537775124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 775 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 novembre 2011
- Siège social
- 39 B RUE LUCIEN CHAUTANT LE CLOS CAMILLE N 2, 26140, SAINT-RAMBERT-D'ALBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES 4 SAISONS
Exercice d'activités agricoles, culture céréalière, fruitière, viticulture.
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Finances de DES 4 SAISONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES 4 SAISONS
INSEEÉtablissements de DES 4 SAISONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONSiègeActif
537 775 124 00010 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DES 4 SAISONS
INPIConformité de DES 4 SAISONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES 4 SAISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES 4 SAISONS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 17 juin 2024 · N° 24/52638
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 novembre 2018 · N° 17-18.220
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-40.926
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mars 1994 · N° 91-12.416
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES 4 SAISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES 4 SAISONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01
- création
Date d'effet : 18 novembre 2011
Questions fréquentes sur DES 4 SAISONS
Quel est le numéro SIREN de DES 4 SAISONS ?
Le numéro SIREN de DES 4 SAISONS est 537 775 124. Le SIRET de son siège social est 537 775 124 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44537775124.
Qui dirige DES 4 SAISONS ?
DES 4 SAISONS est dirigée par FLORIAN DURANTON, gérant.
Où se situe le siège social de DES 4 SAISONS ?
Le siège social de DES 4 SAISONS est situé 39 B rue Lucien Chautant le Clos Camille N 2, 26140 Saint-Rambert-d'Albon.
DES 4 SAISONS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES 4 SAISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES 4 SAISONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES 4 SAISONS.
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