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DES 6 BEL

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Siren438 914 996SARL06580 PEGOMASCréée le 01 juillet 2001

Documents

DES 6 BEL est une SARL immatriculée le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 914 996. Son siège social est situé 1 Logis, 06580 Pegomas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.

Fiche d'identité de DES 6 BEL

Dénomination
DES 6 BEL
SIREN
438 914 996
SIRET (siège)
438 914 996 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70438914996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 914 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
1 LOGIS, 06580, PEGOMAS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DES 6 BEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES 6 BEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DES 6 BEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06580 PEGOMASSiègeFermé

    438 914 996 00014 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 524C

Documents juridiques de DES 6 BEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 août 2001

  • Acte

Conformité de DES 6 BEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES 6 BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES 6 BEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES 6 BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES 6 BEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur DES 6 BEL

Quel est le numéro SIREN de DES 6 BEL ?

Le numéro SIREN de DES 6 BEL est 438 914 996. Le SIRET de son siège social est 438 914 996 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70438914996.

Où se situe le siège social de DES 6 BEL ?

Le siège social de DES 6 BEL est situé 1 Logis, 06580 Pegomas.

DES 6 BEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DES 6 BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES 6 BEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES 6 BEL.