DES 9 SOLEILS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
DES 9 SOLEILS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2012, identifiée par le SIREN 790 182 653. Son siège social est situé 19 Che de la Montagne Verte, 03300 Cusset. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID ROBERJOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES 9 SOLEILS
INSEE- Dénomination
- DES 9 SOLEILS
- SIREN
- 790 182 653
- SIRET (siège)
- 790 182 653 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85790182653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 182 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 2012
- Siège social
- 19 CHE DE LA MONTAGNE VERTE, 03300, CUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES 9 SOLEILS
Locations immobilières
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DES 9 SOLEILS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES 9 SOLEILS
INSEEÉtablissements de DES 9 SOLEILS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03300 CUSSETSiègeActif
790 182 653 00010 · ouvert le 15 janvier 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES 9 SOLEILS
INPIComptes annuels de DES 9 SOLEILS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES 9 SOLEILS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES 9 SOLEILS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES 9 SOLEILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES 9 SOLEILS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00201
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES 9 SOLEILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES 9 SOLEILS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-31 · Début d'activité : 2013-01-15
- création
Date d'effet : 31 décembre 2012
Questions fréquentes sur DES 9 SOLEILS
Quel est le numéro SIREN de DES 9 SOLEILS ?
Le numéro SIREN de DES 9 SOLEILS est 790 182 653. Le SIRET de son siège social est 790 182 653 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85790182653.
Qui dirige DES 9 SOLEILS ?
DES 9 SOLEILS est dirigée par DAVID ROBERJOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES 9 SOLEILS ?
Le siège social de DES 9 SOLEILS est situé 19 Che de la Montagne Verte, 03300 Cusset.
DES 9 SOLEILS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES 9 SOLEILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES 9 SOLEILS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES 9 SOLEILS.
Entreprises similaires
Même activité à Cusset