DES ARQUEBUSIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
DES ARQUEBUSIERS est une société civile immatriculée le 26 février 2002 sous le numéro SIREN 440 990 026. Elle est domiciliée 10 rue du 24 Aout, 89000 Auxerre. DES ARQUEBUSIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE-JEANNE SEVRET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES ARQUEBUSIERS
INSEE- Dénomination
- DES ARQUEBUSIERS
- SIREN
- 440 990 026
- SIRET (siège)
- 440 990 026 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88440990026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 990 026
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 février 2002
- Siège social
- 10 RUE DU 24 AOUT, 89000, AUXERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES ARQUEBUSIERS
acquisition, location, construction, aménagement de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, artisanal, commercial ou industriel
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DES ARQUEBUSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES ARQUEBUSIERS
INSEEÉtablissements de DES ARQUEBUSIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89000 AUXERRESiègeActif
440 990 026 00013 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de DES ARQUEBUSIERS
INPIConformité de DES ARQUEBUSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES ARQUEBUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES ARQUEBUSIERS. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 janvier 1994 · N° 92-10.141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES ARQUEBUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES ARQUEBUSIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 2002
Questions fréquentes sur DES ARQUEBUSIERS
Quel est le numéro SIREN de DES ARQUEBUSIERS ?
Le numéro SIREN de DES ARQUEBUSIERS est 440 990 026. Le SIRET de son siège social est 440 990 026 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88440990026.
Qui dirige DES ARQUEBUSIERS ?
DES ARQUEBUSIERS est dirigée par MARIE-JEANNE SEVRET, gérant.
Où se situe le siège social de DES ARQUEBUSIERS ?
Le siège social de DES ARQUEBUSIERS est situé 10 rue du 24 Aout, 89000 Auxerre.
DES ARQUEBUSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES ARQUEBUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES ARQUEBUSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES ARQUEBUSIERS.
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