DES BASSES TERRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 487 588 733, DES BASSES TERRES est une SCI créée le 19 décembre 2005. Elle est domiciliée 12 rue des Varennes, 37800 Pouzay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ETIENNE LAYMA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES BASSES TERRES
INSEE- Dénomination
- DES BASSES TERRES
- SIREN
- 487 588 733
- SIRET (siège)
- 487 588 733 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03487588733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 588 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 décembre 2005
- Siège social
- 12 RUE DES VARENNES, 37800, POUZAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES BASSES TERRES
acquisition, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers et toutes opérations s'y rattachant.
Finances de DES BASSES TERRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES BASSES TERRES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 2005) · 20 ans
Établissements de DES BASSES TERRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37800 POUZAYSiègeActif
487 588 733 00013 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES BASSES TERRES
INPIComptes annuels de DES BASSES TERRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BASSES TERRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES BASSES TERRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BASSES TERRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DES BASSES TERRES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES BASSES TERRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES BASSES TERRES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2005
Questions fréquentes sur DES BASSES TERRES
Quel est le numéro SIREN de DES BASSES TERRES ?
Le numéro SIREN de DES BASSES TERRES est 487 588 733. Le SIRET de son siège social est 487 588 733 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03487588733.
Qui dirige DES BASSES TERRES ?
DES BASSES TERRES est dirigée par ETIENNE LAYMA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES BASSES TERRES ?
Le siège social de DES BASSES TERRES est situé 12 rue des Varennes, 37800 Pouzay.
DES BASSES TERRES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES BASSES TERRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES BASSES TERRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BASSES TERRES.
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