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DES BOIS

Active
Siren790 461 693Société civile26120 CHATEAUDOUBLECréée le 18 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions170 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DES BOIS est une société civile immatriculée le 18 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 461 693. Son siège social est situé Quartier les Bois, 26120 Chateaudouble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. SEBASTIEN BARLATIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES BOIS

Dénomination
DES BOIS
SIREN
790 461 693
SIRET (siège)
790 461 693 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95790461693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 461 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
18 janvier 2013
Siège social
QUARTIER LES BOIS , 26120, CHATEAUDOUBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BOIS

Bovins viande, céréales.

Finances de DES BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES BOIS

SB

SEBASTIEN BARLATIER

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2013) · 13 ans

MC

MICHEL CHARIGNON

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de DES BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 CHATEAUDOUBLESiègeActif

    790 461 693 00018 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DES BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de DES BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

170 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES BOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2013

Questions fréquentes sur DES BOIS

Quel est le numéro SIREN de DES BOIS ?

Le numéro SIREN de DES BOIS est 790 461 693. Le SIRET de son siège social est 790 461 693 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95790461693.

Qui dirige DES BOIS ?

DES BOIS est dirigée par SEBASTIEN BARLATIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BOIS ?

Le siège social de DES BOIS est situé Quartier les Bois, 26120 Chateaudouble.

DES BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BOIS.

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