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DES BONNELLES

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Siren448 636 472Société civile39700 CHATENOISCréée le 26 mai 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
372 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 636 472, DES BONNELLES est une société civile créée le 26 mai 2003. Son siège social est situé Che des Bonnelles, 39700 Chatenois. DES BONNELLES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FREDERIC CHAILLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES BONNELLES

Dénomination
DES BONNELLES
SIREN
448 636 472
SIRET (siège)
448 636 472 00020
N° TVA intracommunautaire
FR90448636472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 636 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
372 070 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 mai 2003
Siège social
CHE DES BONNELLES , 39700, CHATENOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DES BONNELLES

Se reporter aux statuts.

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Finances de DES BONNELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES BONNELLES

FC

FREDERIC CHAILLOT

Gérant

Établissements de DES BONNELLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39700 CHATENOISSiègeActif

    448 636 472 00020 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0111Z

  • 39290 ARCHELANGEFermé

    448 636 472 00012 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES BONNELLES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 21 août 2007

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2003

  • Acte

Conformité de DES BONNELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BONNELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES BONNELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BONNELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES BONNELLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    TOURET Gilberte Louise Yvette nom d'usage : CHAILLOT n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2003

Questions fréquentes sur DES BONNELLES

Quel est le numéro SIREN de DES BONNELLES ?

Le numéro SIREN de DES BONNELLES est 448 636 472. Le SIRET de son siège social est 448 636 472 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90448636472.

Qui dirige DES BONNELLES ?

DES BONNELLES est dirigée par FREDERIC CHAILLOT, gérant.

Où se situe le siège social de DES BONNELLES ?

Le siège social de DES BONNELLES est situé Che des Bonnelles, 39700 Chatenois.

DES BONNELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BONNELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BONNELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BONNELLES.

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